Article 1 : Règles d’hygiène, de sécurité et de comportement

•  Il est strictement interdit de consommer de l’alcool, drogues, stupéfiants…et de fumer à l’intérieur des locaux de l’établissement.
•  En cas de suspicion d’alcool ou de stupéfiant le moniteur se réserve le droit de ne pas assurer son cours et la leçon sera due, définie par ART. R.234-1 § I 1°, ART.L.234-1 § I, ART.R.211-3 C. ROUTE
•  De même, en cas de suspicion d’alcool ou de stupéfiant ou de comportement jugé «dangereux», le personnel se réserve le droit de refuser l’accès à l’établissement
•  Il est indispensable que chacun fasse preuve de savoir être en collectivité : en cas de non-respect du matériel, des élèves ou du personnel, des sanctions pourront être appliquées (avertissement, suspension provisoire, voire exclusion définitive)
• Il vous est demandé de prendre soin de votre hygiène corporelle avant de venir en leçon. Sinon le personnel vous évitera, et vous vous ferez passer un savon.

Article 2 : Consignes de sécurité

•  En cas d’incendie, l’ensemble du public sera invité à évacuer l’établissement selon les directives données par le personnel

Article 3 : Accès aux locaux

•  L’accès aux locaux se fait aux horaires d’ouverture du bureau.

Article 4 : Organisation des cours théoriques et pratiques

Entraînements au code :

• Les séances d’entraînement au code se font selon les horaires prévus à cet effet sur support média DVD

 Cours théoriques :

• Les cours théoriques par un enseignant de la conduite et de la sécurité routière, auront lieux selon un planning établi par
  l’établissement, sur lequel les élèves sont invités à s’inscrire.

Cours pratiques :

• *Toute leçon non décommandée par téléphone ou par e-mail 48h à l’avance, jours ouvrables, sera considérée comme due sauf cas de force majeure dûment justifiée.
• *Les 3 premières leçons de conduite se feront sur simulateur à l’auto-école (sauf pour les annulations de conduite)
• *Le candidat doit venir à chaque leçon de conduite avec son livret d’apprentissage. A défaut, l’enseignant pourra accompagner le candidat sur le temps de la leçon pour récupérer son livret dans un périmètre raisonnable ; Le cas échéant, la leçon ne pourrait pas avoir lieu.
• *La perte du livret entraînera une facturation de 16 € pour sa reconstitution.
• *Le temps d’une leçon de conduite est de 55 minutes. En général, une leçon de conduite se décompose comme suit : 5 minutes sont requises pour l’installation au poste de conduite et pour déterminer l’objectif de travail / 45 à 50 minutes de conduite effective / 5 à 10 minutes pour faire le bilan de la leçon, ce déroulement pourra varier en fonction d’élément extérieur (bouchon ou autres) et/ou des choix pédagogiques de l’enseignant de la conduite.
• *Lorsque les leçons de conduite sont par deux, une pause de 5 à 10 minutes sera effectuée entre les deux leçons.
• *Les téléphones portables doivent être éteints en leçon de conduite.
• *En cas de demande de prise en charge au domicile de l’élève le temps du déplacement du moniteur sera imputé sur le temps de la leçon.

Article 5 : Tenue vestimentaire

•  Il est indispensable que chacun ait une tenue correcte
•  Pour les cours pratiques de la formation à la catégorie B : chaussures plates fermées obligatoires (talons et tongs interdits)
• Pour les cours pratiques des formations deux-roues : équipement obligatoire homologué : casque, gants, chaussures montantes qui couvrent les chevilles, blouson, pantalon

Article 6 : Examen pratique

•  Une date d’examen pour l’épreuve pratique est attribuée après un examen blanc favorable, et validation des quatre étapes de formation pour l’épreuve pratique.
•  Tout candidat désirant se présenter à un examen, malgré le refus du personnel enseignant pour un niveau estimé trop faible, se verra présenter à l’épreuve en question après signature d’une décharge. En cas d’échec, l’établissement se réserve le droit de restituer au candidat son dossier.
•  Le compte client doit être soldé 72h avant l’examen pratique. En cas de non-respect, l’établissement se verra dans l’obligation d’annuler le passage de l’examen et de le reporter ultérieurement.